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Conseils, bonnes pratiques, astuces

Groupe de travail AFSSI – Appels à candidatures

Chers collègues, Lors de l’Assemblée Générale du 15 mars, nous avons précisé nos axes de travail pour la mandature à venir (développer le chiffre d’affaire par un travail renforcé en réseau, renforcer la communication sur notre filière pour influencer les politiques publiques, développer de nouvelles façons de travailler avec la Recherche publique, défendre les [...]

16 avril 2019|Catégories : Actus AFSSI|Tags : |

Groupe de travail AFSSI – Appels à candidatures

25 mars 2019|Catégories : Actus internes|Tags : |

Nouvelle charte AFSSI à destination de ses membres

18 février 2019|Catégories : Actus internes|Tags : |

Favoriser l’innovation en levant les freins administratifs et normatifs

7 mai 2018|Catégories : Appels à projets clôturés|Tags : |

Actualité brevet : Un arrêt notable concernant  la constitution et la sécurisation des portefeuilles de brevets d’invention

Un arrêt du 31 janvier 2018 de la Chambre Commerciale de la Cour de cassation, publié au Bulletin, aborde le sort de la propriété des brevets d’inventions de mission dans l’hypothèse où l’employeur n’est pas le déposant initial ou a disparu et qu’un tiers s’est porté acquéreur de ces éléments d’actifs incorporels.

29 mars 2018|Catégories : Actus AFSSI Actus membres|Tags : |

Liste des Mesures 2018 du CSF (CSIS) auxquelles nos membres sont invités à participer

15 mars 2018|Catégories : Actus internes|Tags : |

Affichez-vous dans la future rubrique « Membre à la Une »

15 novembre 2017|Catégories : Actus internes|Tags : |

Inventaire des surtranspositions pénalisantes pour la compétitivité de nos entreprises

Faites remonter vos points bloquants Dans le cadre des actions engagées pour l’efficacité des entreprises et la simplification du droit, le Premier Ministre a annoncé le 26 juillet dernier la réalisation d’un inventaire des surtranspositions de directives européennes afin de supprimer celles qui ne sont pas justifiées. Une mission interministérielle vient d’être lancée à [...]

6 novembre 2017|Catégories : Actus AFSSI Actus membres|Tags : |

JEI à exercice décalé et date de sortie du dispositif : Faites valoir vos droits sur l’exonération de cotisations patronales

2 novembre 2017|Catégories : Actus internes|Tags : |